Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente

1. Identification du vendeur

Nom : Marion Durier

Nom commercial : MADMA

Numéro SIRET : 81867233900020

Adresse : 43 Grand Place, 59670 CASSEL

Site internet : www.madma-innerdepths.art

Ci-après dénommée "le Vendeur".

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le Vendeur et toute personne physique non professionnelle (ci-après "le Client") souhaitant procéder à l'achat d'une œuvre proposée sur le site www.madma-innerdepths.art ou via le compte Instagram associé (@madma_innerdepths.art).

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Les œuvres

Les sculptures présentées sont des pièces uniques, réalisées à la main en argile autodurcissante, peintes à l'acrylique et vernies. Chaque pièce est unique, signée et livrée avec un certificat d'authenticité signé.

De légères variations peuvent exister entre les photographies présentées et la pièce livrée (texture, nuance de couleur, dimensions à +/- 0,5 cm). Ces variations ne constituent pas un défaut de conformité.

4. Commande

Les commandes se font exclusivement par message privé (DM) via le compte Instagram @madma_innerdepths.art, après consultation des pièces disponibles sur le site.

La vente est considérée comme définitive après confirmation écrite du Client et réception du paiement intégral par le Vendeur.

Chaque œuvre étant unique, elle n'est plus disponible à la vente dès qu'une commande est confirmée avec un autre client.

5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le Vendeur bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA, la mention suivante s'applique :

« TVA non applicable, art. 293 B du CGI »

Le paiement s'effectue par PayPal ou tout autre moyen convenu avec le Client au moment de la commande.

Sauf mention contraire, les frais de port sont inclus dans le prix affiché.

6. Livraison

Les œuvres sont expédiées par Colissimo avec suivi, dans un délai de 4 jours ouvrés après réception du paiement.

Chaque pièce est soigneusement emballée afin de garantir son arrivée en parfait état.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Les frais de retour sont à la charge du Client. L'œuvre doit être retournée dans son emballage d'origine, en parfait état, accompagnée de son certificat d'authenticité.

Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour.

8. Responsabilité

Le Vendeur s'engage à apporter le plus grand soin à la réalisation et à l'emballage de chaque pièce. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage survenu après livraison du fait d'une mauvaise manipulation ou d'un usage non conforme à la nature fragile de l'œuvre.

9. Propriété intellectuelle

Chaque œuvre reste protégée par le droit d'auteur. L'achat d'une pièce n'emporte aucune cession de droits de reproduction, d'exposition publique commerciale ou de diffusion de l'image de l'œuvre sans l'accord préalable du Vendeur.

10. Litiges

En cas de litige, le Client est invité à contacter le Vendeur en priorité afin de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, aux commandes ou aux œuvres, le Client peut contacter le Vendeur :

Par Instagram : @madma_innerdepths.art

Dernière mise à jour : le 24 juillet 2026